Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Résultats des élections municipales par bureau de vote sur Belfort

A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant de la subvention et modalités de versement comptent parmi les principales informations à publier. Service référent : Les Finances

Liste annuelle des prénoms avec l’occurrence de chacun

la publication comprend 2 fichiers. 1 fichier qui recense le nombre de mariages civils par mois dans la ville de Belfort depuis 1970,et 1 second fichier dont les données sont ventilées par tranche d'âge depuis 1988, depuis 2013 sont publiées les statistiques de mariage entre personnes de même sexe.

Zones où la distribution d'eau potable est issue de la même souce avec des caractéristiques identiques et la même qualité

Zones où la distribution d'eau potable est issue de la même souce avec des caractéristiques identiques et la même qualité

CODE INSEE et Surface en KM² des 52 communes du Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Référentiel des groupes de paramètres du SANDRE. Ce référentiel est élaboré suite aux demandes de codifications d'utilisateurs. Le secrétariat technique du Sandre contrôle la qualité de ce référentiel, il est l'administrateur de celui-ci.

Référentiel des Appellations de Taxon du SANDRE. Ce référentiel est élaboré suite aux demandes de codifications d'utilisateurs. Le Secrétariat Technique du Sandre contrôle la qualité de ce référentiel, il est l'administrateur de celui-ci. Une Appellation de Taxon est une désignation d'un taxon qui est une unité générique qui fait référence à la systématique - forme de classification dérivant du même ancêtre. Selon qu'on remonte…

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON

Emplacement des bureaux de votes sur la commune de Besançon.

Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de BELFORT, Ce jeu de données quartiers contient : les libellés des quartiers, le nom des présidents, l'adresse où se déroule les conseils de quartiers.

Les données proposées fournissent des informations sur la composition du fonds d’archives municipales, en termes de volumétrie, de période couverte 2015-2017.

Noms de tous les Belfortains morts pour la France ou morts en déportation au cours de la Seconde Guerre mondiale, classés par date de décès. Cette liste contient les militaires morts au combat mais également l’ensemble des civils déportés par l’armée d’Occupation. Belfort compte près de 610 disparus au cours de la Seconde Guerre.

Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Première Guerre mondiale, classés par date de décès. Il s’agit essentiellement de soldats morts au combat ou décédés des suites de blessures ou de maladies contractées au front. Belfort compte environ 1450 morts au cours de la Grande Guerre.

Référentiel des paramètres du SANDRE. Ce référentiel est élaboré suite aux demandes de codifications d'utilisateurs. Le secrétariat technique du Sandre contrôle la qualité de ce référentiel, il est l'administrateur de celui-ci.