Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26). La production du jeu de données est terminée. La carte présente les 26…

Emplacement des bureaux de votes sur la commune de Besançon.

Les outils de contrôle du développement dans les zones exposées à un risque naturel ou technologique se déclinent dans le Puy-de-Dôme sous 4 formes juridiques suivant la date à laquelle ils ont été approuvés. Les plus récents sont les PPRn visés au L562-1 et suivants du code de l’environnement et PPRt visés au L515-15 et suivants du code de l'environnement…

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26). La production du jeu de données est terminée. La carte présente les 26…

Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté

Zones où la distribution d'eau potable est issue de la même souce avec des caractéristiques identiques et la même qualité

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