La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…

Ce lot contient les jeux de données (assiettes et générateurs) relatifs au passage des piétons sur le littoral sur les communes côtières des Pyrénées-Atlantiques. (Anglet, Biarritz, Bidart, Ciboure, Guéthary, Hendaye, Saint Jean de Luz, Urrugne). En pièces jointes les arrêtés portant délimitation du domaine public maritime. AP 2012 116 0008 pour la commune de Anglet (25 avril 2012) AP 64 2019 01 28 005 pour la commune de Biarritz (28 janvier…

Le référentiel inondation Gironde (RIG) est un outil d’aide à la décision. Il vise à apporter une connaissance précise des caractéristiques morphologiques du territoire et une modélisation hydraulique des principaux phénomènes dynamiques de crue influençant directement les inondations sur l'estuaire de la Gironde. L'objectif est ainsi de permettre à l’ensemble des partenaires d’orienter des études en vue d’améliorer ou d’optimiser la…

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 8 communes de l'île d'Oléron en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 17/08/18. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes pour chacune des 8 communes (La Brée-les-Bains, Le Château-d'Oléron, Dolus-d'Oléron, Grand-Village-plage, St-Denis-d'Oléron, St-Georges-d'Oléron, St-Pierre-d'Oléron et…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…

L_ME_RIV_SDAGE_OBJQUAL_2016-2021_L_019

Ensemble des Etablissements Hospitaliers du répertoire Finess géolocalisés par la BD Adresse pour la Guyane. Établissements ouverts.

Le produit BD ORTHO® version 2.0 est une collection de mosaïques d'orthophotographies numériques en couleurs ou en Infra Rouge couleurs, rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert.

Etablissements de soins de suite et réadaptation (SSR) spécialisés sur les affections affections des brûlés.

Etablissements de soins de suite et réadaptation (SSR) spécialisés sur les affections de la personne âgée dépendante.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARDOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ISSIGEAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PM4_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE

Légende associée au plan historique de la ville de Rochefort datant de 1780-1785.