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9 jeux de données trouvés.

Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme pour 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
couche surfacique des communes ayant délibéré pour l'application de la taxe d'aménagement sur leur territoire. En cas de sectorisation, le territoire de la commune comporte des secteurs, la taxe à appliquer est en attribut, il y a aussi l'information sur l'exonération des abris de jardin.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Remontées mécaniques en Haute-Savoie

Remontées mécaniques des domaines skiables de Haute-Savoie + domaines skiables de Savoie et de Suisse accessibles depuis les stations de Haute-Savoie.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Stations permanentes de mesures de qualité de l'air en Auvergne - Rhône-Alpes - 2016

Installations de suivi environnemental
Localisation des stations de mesures fixes ou annuelles de surveillance de la qualité de l'air en fonctionnement en 2016 en région Auvergne - Rhône-Alpes. Le guide méthodologique associé à cette fiche précise la façon dont sont choisis les emplacements des sites et leur classification.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : inconnue

Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2014

Installations de suivi environnemental
Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2014 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : inconnue

Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2013

Installations de suivi environnemental
Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2013 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : inconnue

Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de Rennes Métropole

Usage des sols
/!\ Ces données sont communales ! L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) est en cours (prescrite par délibération du Conseil de Rennes Métropole le 09/07/2015).
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2015

Installations de suivi environnemental
Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2015 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : inconnue

Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2012

Installations de suivi environnemental
Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2012 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : inconnue

Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2016

Installations de suivi environnemental
Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l'année 2016 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : inconnue
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DDT Haute-Savoie
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DDT Meuse
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DDT Rhône
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DDTM Eure
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Rennes Métropole
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Rennes Métropole - Service Information Géographique
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Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
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