Ces données représentent les différents éléments de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale : ouvrage d'art, bâtiments, station d'épuration, captage, prise d'eau, camping, carrière, seuils, barrages, remblais. L’étude concerne le bassin versant des rivières appartenant au bassin versant du lac de Grandlieu. Il est constitué des rivières de l’Acheneau, la…

Les données de cette couche représentent les relevés de laisse de crue suite à la tempête Xynthia du 28/02/2010. Trois sources pour ces relevés…

Ces données représentent les différentes unités hydrogéomorphologiques de la plaine alluviale des cours d'eau :lit mineur (zone de circulation d'écoulement), lit moyen (crues fréquentes et très fréquentes), lit majeur (crues rares), lit majeur exceptionnel (crues exceptionnelles), zone d'incertitude. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des affluents de la Vilaine couvre les bassins versants du Don, de la…

Espaces appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, devant faire l'objet d'une protection dans les schémas de cohérence territoriale et les plans locaux d'urbanisme car ils constituent des "espaces naturels présentant le caractère d'une coupure d'urbanisation" au sens de l'…

Recensement des ouvrages littoraux (murs, digues etc.) en Pays-de-Loire

Classement administratif des gisements naturels de coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus) des zones géographiques appelées « gisement du Four », « gisement de Capella » et «gisement de La Banche » dans les eaux maritimes au large du département de la Loire-Atlantique. Ce classement est défini par arrêté du préfet de région Pays de la Loire n°37/ 2009 du 24 février 2009.

Ces données représentent les différents lits des cours d'eau cartographiés selon l'approche hydrogéomorphologique. La zone d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de la rivière de la Maine s'étend sur environ 223 km, le long de la rivière de la Maine depuis sa source (Vendée) à sa confluence avec la rivière de la Sèvre Nantaise à Vertou (Loire-Atlantique).

Suite au Grenelle de l'environnement, l'État a lancé 2 appels à projets écoquartiers auprès des collectivités locales en 2009 et 2011. Cette couche recense l'ensemble des dossiers candidats. Elle n'intègre pas les écoquartiers engagés dans la démarche du label national écoquartier, lancé en décembre 2012.

La cadastre conchylicole ou cadastre des établissements de cultures marines est tenu par la DDTM 44 - Délégation à la mer et au littoral (DML). Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime concédées à des fins de cultures marines.

Ces données représentent les différents éléments de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale. Il s'agit des objets linéaires. La zone d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de la rivière de la Maine s'étend sur environ 223 km, le long de la rivière de la Maine depuis sa source (Vendée) à sa confluence avec la rivière de la Sèvre Nantaise à Vertou…

Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale moderne. Il s'agit d'objets ponctuels. Le périmètre d’étude couvre l'ensemble du bassin de l’Erdre s'étendant sur 53 communes et deux départements, le Maine-et-Loire (49) et la Loire-Atlantique (44). Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables est prise en…

Carte de type « a » délimitant, par niveau d'isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 50 dB(A) à 70 dB(A) - Routes départementales - arrêté du 12/02/2013

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures ferroviaires en Lden, indicateur de bruit (période jour-soir-nuit) de 73 dB(A) - Réseau Ferré de France - arrêté du 12/02/2013

Carte de type « a » délimitant, par niveau d'isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Ln, indicateur de bruit en période nuit, de 50 dB(A) à 70 dB(A) - Réseau Ferré de France - arrêté du 12/02/2013

Carte de type « a » délimitant, par niveau d'isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Lden, indicateur de bruit en période jour-soir-nuit, de 55 dB(A) à 75 dB(A) - Réseau Ferré de France - arrêté du 12/02/2013

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures routières ou autoroutières en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 62 dB(A) - Routes départementales, nationales, autoroutes - - Sources: DDE44, CG44, Nantes Métropole, COFIROUTE, ASF - arrêtés des 23/10/2008 et 17/12/2008

La ligne de base désigne, le long des frontières d'un état maritime, la ligne brisée définie par le Gouvernement, joignant entre elles les terres émergées les plus avancées. Cette ligne est soit la « laisse de basse mer » (ligne des plus basses mers relevée lors des marées d’équinoxe), soit la « ligne de base droite », lorsque la configuration des côtes ne permet pas de tracer une laisse de basse mer. C'est à partir de cette ligne que…

Ces données représentent les différents éléments de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale : digues, remblais d'infrastructure, artificialisation du lit, forêt riveraine en linéaire de berge, forêt riveraine de lit moyen, front d'urbanisation. L’étude concerne le bassin versant des rivières appartenant au bassin versant du lac de Grandlieu. Il est constitué des…

Ces données représentent les limites d'extension des crues historiques. Il s'agit d'objets linéaires. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des affluents de la Vilaine couvre les bassins versants du Don, de la Chère et de l’Isac ainsi que tous leurs principaux affluents. Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables sont cartographiées, ainsi que les confluences avec les affluents et les vallons…

Recensement des ouvrages littoraux (murs, digues etc.) en Pays-de-Loire