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DDTM Morbihan
7 jeux de données trouvés.

Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département du Morbihan

zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Morbihan
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Points de rejet dans le milieu naturel des stations d'épuration collectives suivies par le services police de l'eau de la ddtm56

Services d'utilité publique et services publics
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet. Ces autres références citées ne paraissent toutefois pas localiser le point de rejet.Les épandages des boues de station ne…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LUNEVILLE (54329)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Relation poste de relèvement des eaux usées et station d'épuration associée sur le littoral du Morbihan

Services d'utilité publique et services publics
Segment symbolisant le rattachement d'un poste de relèvement d'effluents vers la station d'épuration à laquelle il est raccordé
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Stations d'épuration suivies réglementairement par la DDTM du Morbihan

Services d'utilité publique et services publics
Stations d'épuration des eaux usées domestiques dont le contrôle est assuré par la DDTM du Morbihan au titre de la police de l'eau - c'est à dire les stations ne relevant pas de la réglementation sur les installations classées au titre de la protection de l'environnement
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Autorisations des installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent

table des autorisations de mats éoliens structurée selon le standard V2 COVADIS du 8 juin 2017 avec en plus le champ géométrie correspondant au centroïde de l'objet multi point des mats objets de l'autorisation - générée par extraction quotidienne de la base POSTGIS - saisie par le chargé de mission énergie à l'aide d'un formulaire QGIS
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 mois

Relation station d'épuration et point de rejet du Morbihan

Segment symbolisant le rattachement d'un point de rejet d'effluents dans le milieu naturel à la station d'épuration qui en est à l'origine
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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