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24 jeux de données trouvés.

Zones réglementées du PPRT de Chateaubourg

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones réglementées du PPRT de Chateaubourg
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Autorisations des installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent

table des autorisations de mats éoliens structurée selon le standard V2 COVADIS du 8 juin 2017 avec en plus le champ géométrie correspondant au centroïde de l'objet multi point des mats objets de l'autorisation - générée par extraction quotidienne de la base POSTGIS - saisie par le chargé de mission énergie à l'aide d'un formulaire QGIS
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 mois

Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin du Meu, du Garun, et de la Vaunoise - Ille et Vilaine (35)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Relation station d'épuration et point de rejet du Morbihan

Segment symbolisant le rattachement d'un point de rejet d'effluents dans le milieu naturel à la station d'épuration qui en est à l'origine
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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DDTM Ille-et-Vilaine
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DDTM Morbihan
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DDT Loir-et-Cher
× 1
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