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DDT Meurthe-et-Moselle
organisation
DDTM Pas-de-Calais
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2 jeux de données trouvés.

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Pas-de-Calais

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zone d'aléa du PPRT de l'usine De Sangosse à Marquion dans le Pas-de-Calais

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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