Communes impactées par DTA

Le jeu de données contient les bassins DCE en France.

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise.

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un échantillon de cercles de 300 mètres de rayon régulièrement répartis sur le territoire. La mise au point d’un indicateur de la dynamique bocagère a été, arrêtée par la DIREN en 2002 dans le cadre d’un travail en liaison avec l’Université de Caen (Laboratoire CRESO). Sur des…

Tables des ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI

Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, dont la préservation ou la conservation présentent un intérêt général.Le site classé constitue l'outil majeur de l’État pour préserver les qualités paysagères d'un espace.

Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2016 (ED161). Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque bâtiment puis à éroder le résultat 40m. La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date donnée sur l'ensemble de la région.

Inventaire des haies de la baie du Mont-Saint-Michel. Données etude MSM 3D Alisé - Briandet - 2008

Secteurs Potentiels pour Restaurer la Biodiversité

Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées

Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année, l’alimentation par une source et l’existence d’un lit naturel à l’origine.

Entités paysagères de la Baie du Mont-Saint-Michel. Unités paysagères Etude C Briandet 2012

ZNS de l'Orne : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" : http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZNS/Notice_ZNS.pdf

Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées

Aire d'influence paysagère du Mont-Saint-Michel - Normandie

Aire covisibilité du Mont-Saint-Michel

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de l'environnement.Un site inscrit est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque.

Table des bâtiments de la BDParcellaire