Caractéristiques du PPRI de l'Andelle

le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et 3).

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif…

Caractéristiques du PPRI de la Seine

Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit

Caractéristiques du PPRI de l'Iton aval

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de…

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage…

Fichier des parcelles déclarées agricoles en 2016 croisé avec l'ensemble des enjeux environnementaux. Extraction du RPG 2016 rendu anonyme.

Caractéristiques du PPRI de l'Eure moyenne

Assiettes surfaciques (Zones de protection) liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) telles que définies par le code du Patrimoine article L621-2. Dernière mise à jour: Ajout de l'Eglise Sainte Marguerite à Mesnil en ouche.

Point où est exactement recensé un indice de mouvement de terrain / cavité souterraine. Avant toute utilisation, lire le document associé : Notice_utilisation_couches_CS

Espaces interdits au mouillage des embarcations en vigueur pour 2017, sur l'ensemble des communes littorales du département des Bouches-du-Rhône.

Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de l'Eure aval

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante). Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres de l’Eure…

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage…

Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit

ensemble des couches SIG composant l'Atlas des cavités souterraines dans l'Eure

fichier communal du nombre de marnières par commune.