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DDT Loir-et-Cher
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DDTM Somme
3 jeux de données trouvés.

Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Ln de l'autoroute A85 en Loir-et-Cher

Unités administratives
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Lden, des voies ferrées en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Prescription linéraire du PLU de la commune de Neufmoulin

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans
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