Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
publié sur data.gouv.fr
oui
donnée ouverte
non
catalogue
SIGLOIRE
catalogue
Géo-IDE
téléchargeable
oui
3 jeux de données trouvés.

Zone submersion marine en vendée

Zones à risque naturel
Zone de submersion marine sur le littoral vendéen déterminée par une étude en 2001-2002. Il y a désormais des PPRL qui affine ponctuellement les submersions marines.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Elément ponctuel_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2012 en Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2012. L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Communes du département de la Loire-Atlantique au 1er janvier 2016

Communes de la Loire-Atlantique au 1er janvier 2016 en intégrant les communes nouvelles (sources : BDCARTO édition 141 / Préfecture de la Loire-Atlantique et Ministère de l'intérieur)
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >

organisation

DDT Sarthe
× 1
DDTM Loire-Atlantique
× 1
DDTM Vendée
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales