Le jeu de données contient les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) au 01/01/2015. Les établissements publics de coopération intercommunale sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici…

Le jeu de données contient la position de repères et de laisses de crues en Lorraine. Un attribut contient un lien vers une page internet qui décrit le repère ou la laisse de crue.

Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Lorraine, avec une flèche qui précise la direction de prise de vue de la photo. Un attribut contient un lien internet vers la photo aérienne de crue.

Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux en Lorraine également appelés zones de protection spéciales (ZPS).

Le jeu de données contient la position, sous forme ponctuelle, des principales plates-formes multimodales de Lorraine (et à proximité immédiates de la Lorraine) établies par dire d''expert.

Le lot de données contient le périmètre des Zones humides remarquables de Lorraine et du Bassin Rhin-meuse.

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l''article L.214-17 du code l''environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l''article L. 214-17 du code de l''environnement) a pour vocation de protéger certains cours d''eau des dégradations et permet…

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : zone de forte perméabilité

Le jeu de données contient les communes et les établissement public de coopération intercommunale (EPCI) au 01/01/2015 en Lorraine. Les établissements publics de coopération intercommunale sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les…

Le jeu de données contient la liste des communes désignées dans l'arrêté n° 2015-266 du préfet de la Lorraine, coordonnateur du bassin Rhin-Meuse, signé le 08 octobre 2015, de définition des zones vulnérables de la circonscription administrative de Bassin Rhin-Meuse.

Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiquede Lorraine.

Le jeu de données contient le périmètre des sites classés de Lorraine.

Le jeu de données liste les communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine. La loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement ainsi que le décret du 30 janvier 2012 ont profondément modifié la réglementation relative à la publicité, aux enseignes et aux pré enseignes.Les objectifs majeurs de cette réforme sont d’améliorer le cadre de vie et de lutter contre les nuisances visuelles tout en…

Les points nodaux pour la gestion des eaux défini en général à l''aval des unités de références hydrographiques pour les Schémas d''aménagement et de gestion des eaux* (SAGE) et/ou à l''intérieur de ces unités dont les contours peuvent être déterminés par les Schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). A ces points peuvent être définies en fonction des objectifs généraux retenus…