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DDT Tarn-et-Garonne
325 jeux de données trouvés.

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Département de Tarn-et-Garonne

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone de revitalisation rurale - Département de Tarn-et-Garonne

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Varen - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Reyniès - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Réserve de pêche linéaire - Département de Tarn-et-Garonne

Sites protégés
Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Massif au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 14 ans

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Reyniès - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM19970004) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune d'Artiguelouve (64060), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_ALEA_PPRN_20150001_S_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montjoi - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Mirabel - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Vazerac - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Molières - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de L'Honor-de-Cos - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aléas mouvement de terrain : érosions de berge

Zones à risque naturel
Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD MVT soit d'un inventaire auprès des mairies.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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téléchargeable

oui
× 311
non
× 14

donnée ouverte

oui
× 322
non
× 3

organisation

DDTM Pas-de-Calais
× 3
COVADIS
× 2
DDT Ariège
× 2
DDT Cher
× 2
DDT Côte-d'Or
× 2
DDT Loir-et-Cher
× 2
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
× 2
DDT Lot
× 1
DDT Meurthe-et-Moselle
× 1
DDT Orne
× 1
DDTM Charente-Maritime
× 1
DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
× 1
Institut national de la statistique et des études économiques Midi-Pyrénées(Insee)
× 1
Nicolas Marchand
× 1
Etalab
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