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291 jeux de données trouvés.

Masses d'eau de transition - Réunion - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau de transition - Guyane - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau plan d'eau - France Entière - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau cours d'eau - Guyane - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau cours d'eau - Martinique - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau côtières - France entière - Version Rapportage 2010

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Masses d'eau souterraines - Martinique - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Limites terre-mer - Métropole 2019 - BD Topage®

Hydrographie
Jeu de données des limites terre-mer de France métropolitaine BD Topage® version 2019
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau Cours d'eau - Version Rapportage 2016 - France entière

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2016

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Masses d'eau Côtières - Metropole - Version Rapportage 2016

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Masses d'eau Cours d'eau - Martinique - Version Rapportage 2016

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Points d'eau isolés - Métropole 2017 - BD Carthage

Hydrographie
Un point d'eau isolé est un point d'eau non susceptible d'être relié au réseau hydrographique ; il s'agit des objets suivants, situés sur le territoire national…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Circonscriptions administratives de bassin 2019

Unités administratives
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zones sensibles - Métropole

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi qu'elles sont eutrophes ou pourraient devenir eutrophes à brève échéance si des mesures ne sont pas prises, et dans lesquelles…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 mois

Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guadeloupe - Version État des Lieux 2013

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Zones vulnérables - Métropole

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Zones vulnérables - Historique

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guyane - Version État des Lieux 2013

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Zones hydrographiques - Guadeloupe 2009 - BD Carthage

Hydrographie
La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans
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oui
× 246
non
× 45

donnée ouverte

oui
× 282
non
× 9

catalogue

GéoNormandie
× 286
GéoGuyane
× 251
D@tARA
× 246
Data Eaufrance
× 246
IDéO BFC
× 237
GéoPicardie
× 9
GéoPicardie (moissonneurs)
× 9
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 1

organisation

SANDRE
× 290
BRGM
× 60
Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
× 47
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 27
Agence de l'eau Artois-Picardie
× 27
Agence de l'eau Loire-Bretagne
× 27
Agence de l'eau Rhin-Meuse
× 27
Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse
× 27
Agence de l'eau Seine-Normandie
× 27
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
× 16
DEAL Réunion
× 12
Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations
× 12
DEAL Mayotte
× 11
AFB
× 10
DEAL Guyane
× 10
Institut national de l’information géographique et forestière (IGN)
× 9
Office Français de la Biodiversité (OFB) - Information Géographique sur l'Eau
× 9
BNPE (AFB, BRGM)
× 7
IFREMER Cellule QUADRIGE²
× 7
Agence française pour la biodiversité (AFB) - ROE
× 6
Etalab
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