Limites des bassins de vie du temps de la CPA à 34 communes : sous-découpage géographique des bassins de vie de la Communauté du Pays d'Aix avant 01-01-2014

Contraintes linéaires digitalisées des documents papiers réglementaires des Plans d'Occupation des Sols (POS) ou Plans Locaux d'Urbanisme (PLU)

Recensement des équipements d'enseignement sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix (CPA)

Géolocalisation des caves vinicoles à l'emprise du bâtiment de l’exploitation.

L' ensemble des colonnes de tri et d'ordures ménagères aériennes et enterrées, géo-positionnées avec un outil terrain, donnant les informations de flux, de volume, d'adresse... assorti d'au moins une photo de visualisation du site.

Localisation des places piétonnes sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix

Recensement des parcs publics sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix (CPA)

Recensement des équipements sportifs sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix (CPA)

Périmètre des zonage d'assainissement collectif ou non et futur zone utilisé par le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) pour l'instruction des interventions

Cartographie des points d’arrêt du réseau de transport en commun de la Communauté d’agglomération du Pays d’Aix (CPA)

Géotraitement du cadastre sur l'identifiant propriétaire et le libellé de propriété pour ressortir les propriétaires fonciers acteurs publics du territoire

Ponctuel de localisation des antenne GSM de l'opérateur Bouygues Télécoms

Découpage des circonscriptions scolaires

Représentation des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans un rayon réglementaire de 20m de part et d'autre de la voie.

Recensement des équipements culturels sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix (CPA)

Connaissance limites administratives des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays d'Aix

Parc de relais pilotés et réalisés par la Direction des Infrastructures de Transport de la Communauté du Pays d'Aix. Un parc relais ou parking relais est un espace de stationnement pour automobiles situé en périphérie d'une ville. Il est destiné à inciter les automobilistes à accéder au centre-ville en transport en commun en leur permettant de remiser leur véhicule dans un parking.

Parcelles contenues à l'intérieur des périmètre de Zones d'Aménagement Différé (ZAD) ITER définis par Arrêté préfectoral

Recensement des établissement recevant du public (ERP) sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix (CPA).

Contraintes linéaires digitalisées des documents papiers réglementaires d'urbanisme