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1503 jeux de données trouvés.

Sections parcellaires fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes

Parcelles cadastrales
Sections des parcelles en Auvergne-Rhône-Alpes. Données construites à partir des fichiers fonciers 2019.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 21 jours

Cours d'eau à Moule perlière connus en Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint)

Répartition des espèces
Couche en accès restreint réservée aux services de l’État et accessible avec login et mot de passe
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 mois

Répartition par maille 10 x 10 km de la Moule perlière en Auvergne-Rhône-Alpes

Répartition des espèces
La moule perlière est devenue une espèce protégée par la loi française depuis l’Arrêté du 7 octobre 1992 et le Décret n°99-615 du 7 juillet 1999. Elle est également inscrite aux annexes II et V de la Directive « Habitats-Faune-Flore » et à l’annexe III de la convention de Berne. En 2010, la liste rouge de l’UICN la classe dans la catégorie "endangered" (menacée, en voie d’extinction). Elle est en effet considérée comme faisant face à…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 mois

Forêts Anciennes du Massif Central. région Auvergne-Rhônes-Alpes.2020

Habitats et biotopes
Les forêts anciennes sont celles qui n’ont pas subi de période d’usage non forestier (déboisement puis usage agricole par exemple) depuis au moins le milieu du XIXème siècle, période du minimum forestier pour lequel la répartition des forêts qui subsistaient est assez bien connue grâce aux cartes de l’état-major. Cette continuité de l’usage forestier peut remonter à une période beaucoup plus ancienne (plusieurs siècles jusqu’à plusieurs…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 mois

Espaces forestiers (BD Forêt V1 IGN) en Auvergne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Espaces forestiers de plus de 2,25 Ha (diffusion restreinte)
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Patrimoine mondial UNESCO - Emprise surfacique des biens - Auvergne-Rhône-Alpes

Sites protégés
Atlas des biens français inscrits sur la liste du patrimoine mondial, en application de la convention adoptée par l'UNESCO en 1972 sur l'ensemble du territoire national
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 mois

PPRT : Liste des plans de prévention des risques technologiques - Isère

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi Du 2 février 1995 relative aux renforcements de la protection de l'environnement. Il constitue l'élément essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Estimation du potentiel densifiable dans l'Ain

Occupation des terres
Estimation du potentiel densifiable dans l'Ain
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère

Sites protégés
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument historique est un immeuble ou un objet mobilier recevant un statut juridique particulier destiné à le protéger, du fait de son intérêt historique, artistique, architectural mais aussi technique ou scientifique. Le statut de « monument historique » est une reconnaissance par la Nation de la valeur patrimoniale d'un bien. Cette protection implique une…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Tache urbaine de 2019 - Isère

Occupation des terres
Enveloppes des bâtiments agrégés issues du cadastre DGFiP distants de 100m les uns des autres
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 mois

Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Narbonne

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Narbonne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de la Vallée du Cher dans l'agglomération de Montluçon

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Vallée du Cher dans l'agglomération de Montluçon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Montélimar

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montélimar et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Romans-sur-Isère - Bourg-de-Péage

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Romans-sur-Isère - Bourg-de-Péage et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Montpellier - Lunel - Mauguio - Palavas

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montpellier - Lunel - Mauguio - Palavas et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de la Plaine de Valence

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Plaine de Valence et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Nîmes

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nîmes et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Zones de revitalisation rurale - Auvergne-Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones de répartition des eaux du bassin Rhône-Méditerranée

Hydrographie
Le décret n° 94-354 du 29/04/1994, qui instaure les zones de répartition des eaux dans les zones présentant une insuffisance autre qu'exceptionnelle, afin de concillier les différents intérêts, a pour effet d'abaisser les seuils d'autorisation et de déclaration pour les prélèvements dans les zones ainsi classées.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Barrage : Enveloppes des Ondes de submersion des Grands Barrages soumis à PPI sur la zone de défense (zone Alpes uniquement)

Lieux de production et sites industriels
Localisation des Grands barrages soumis à PPI (Plan Particulier d'Intervention). Ce sont les barrages hydroélectriques de classe A. La classe de l'ouvrage correspond à son importance puisqu'elle est calculée selon des critères que sont la hauteur et le volume d'eau.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans
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téléchargeable

non
× 1158
oui
× 345

publié sur data.gouv.fr

non
× 1489
oui
× 14

format de distribution

Fichier
× 232
Service WFS
× 176

type

Jeu de données
× 1493
autre
× 7
Carte
× 3

catalogue

CRIGE PACA
× 388
SIG L-R
× 253
GéoNormandie
× 245
CRAIG
× 133
GÉOPAL
× 99
GéoMayenne
× 99
IDéO BFC
× 48
IrsteaData
× 30
Géo-IDE
× 19
Cerema
× 8
Data Grand Lyon
× 6
PIGMA
× 1

organisation

Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 136
CRIGE PACA
× 113
CRIGE-PACA
× 111
IGN-F
× 78
DDT Cantal
× 74
SDIS 83
× 61
OPenIG
× 53
Ville de Montpellier
× 51
CA - Pays d'Aix
× 48
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
× 48
DGFIP
× 37
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
× 36
BRGM - DR PACA
× 32
SIG L-R
× 31
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
× 27
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
× 27
CC Mayenne Communauté
× 26
DDT Puy-de-Dôme
× 25
Irstea
× 25
DDT Isère
× 24
Etalab
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