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type géographique
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organisation
DDT Tarn-et-Garonne
organisation
DDT Loir-et-Cher
publié sur data.gouv.fr
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donnée ouverte
oui
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Pêche - Réservoirs biologiques sur le bassin Loire - Bretagne

Sites protégés
Réservoirs biologiques sur le bassin Loire - Bretagne
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Département de Tarn-et-Garonne

Unités administratives
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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