Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
type géographique
vector
organisation
DDT Tarn-et-Garonne
organisation
DDT Orne
2 jeux de données trouvés.

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montjoi - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial est défini par la règle dite du "Plenissimum flumen", limite des plus hautes eaux avant débordement Cette cartographie numérique n'a pas de caractère réglementaire mais est une aide pour déterminer cette limite sur le terrain à partir de la règle définie ci-dessus. Actuellement seul le domaine public…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >

publié sur data.gouv.fr

non
× 1
oui
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales