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type
Jeu de données
catalogue
GÉOPAL
format de distribution
Fichier
organisation
DSF72
19 jeux de données trouvés.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Zone de communication – 072
Voie du domaine non cadastré (ou passant sur des parcelles non figurées au plan) représenté par un élément linéaire correspondant à son axe. Le libellé de la voie concernée est porté par un ou plusieurs éléments de cet axe.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet du réseau routier – 072
Elément surfacique (fermé) utilisé pour la gestion de l'emprise des voies situées sur le domaine cadastral. C'est notamment le cas des voies privées situées à l'intérieur des lotissements et représentés en tiretés.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Subdivision fiscale de parcelle – 072
Partie d'une parcelle caractérisée par un classement fiscal propre.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Lieu-dit – 072
Ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l'usage.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Subdivision de section – 072
Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de…
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet linéaire divers – 072
Détail topographique linéaire représenté par un signe conventionnel de type linéaire permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (trottoirs, ronds-points...).
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet surfacique divers – 072
Détail topographique surfacique représenté par un signe conventionnel de type surfacique permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (cimetière, ... ).
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale – 072
Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) -Parcelle - 072
Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Tronçon de cours d'eau – 072
Elément surfacique (fermé) utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les marais (étiers...) et les rivages de la mer... Un libellé peut y être associé.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Numéro voie – 072
Numéro correspondant à l'adresse de la parcelle (et non du bâtiment).
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 072
Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet ponctuel divers – 072
Détail topographique ponctuel représenté par un signe conventionnel de type ponctuel permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Point de canevas – 072
Objet ponctuel servant d'appui aux opérations de lever des plans.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune – 072
Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Borne de limite de propriété – 072
Borne située en limite de propriété et représentée par un symbole ponctuel.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment – 072
Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - 072
Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune - 072
Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales
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