Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
type
Jeu de données
catalogue
GÉOPAL
format de distribution
Fichier
type géographique
aucun
7 jeux de données trouvés.

Petites régions agricoles (PRA) 049

Installations agricoles et aquacoles
Les Petites Régions Agricoles (PRA) sont les intersections des Régions Agricoles avec les départements. Les Régions Agricoles (RA) elles-mêmes sont des régions ayant une même vocation agricole dominante, délimitées par l'INSEE en 1946. La dernière actualisation date de 1981. Les RA et PRA sont des ensembles de communes entières.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac - 049

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Périmètre du Parc naturel régional de Brière

Sites protégés
Périmètre mis à jour (ajout de la commune de Mesquer) suite au Décret no 2019-85 du 8 février 2019 modifiant le décret no 2014-938 du 21 août 2014 portant renouvellement du classement du parc naturel régional de Brière
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Inventaire permanent du littoral 2006 (IPLI) - 085

Usage des sols
Base de données sur l'occupation du sol constituée par photo interprétation de vues aériennes (Mission IGN 2006).
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Zones de répartition des eaux ramenées aux communes 049

Usage des sols
Zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques, soit en systèmes aquifères. Puis elles sont adaptées localement par arrêtés préfectoraux en entier de communes. Cette table contient des communes hors ZRE sur lesquelles un suivi rapproché des prélèvements est instauré
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Méral en Mayenne (53) (INSEE 53151)

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Méral (code INSEE 53151) approuvé le 12/12/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Méral. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2017.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Inventaire permanent du littoral 2000 (IPLI) - 085

Usage des sols
Base de données sur l'occupation du sol constituée par photo-interprétation de l'orthophotograpphie 2000 du littoral.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >

catalogue

SIGLOIRE
× 5
SIGLOIRE (local)
× 5
D@tARA
× 1
GéoMayenne
× 1
GéoNormandie
× 1

organisation

DDT Maine-et-Loire
× 3
DDTM Vendée
× 2
CC du Pays de Craon
× 1
Communauté de communes du Pays de Craon
× 1
Mairie de Méral
× 1
Parc naturel régional de Brière
× 1
Syndicat Mixte Parc naturel régional de Brière
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales