Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Denis-du-Maine (code INSEE 53212) approuvé le 31/08/2001. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-du-Maine. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Croixille (code INSEE 53086) approuvée le 16/03/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Croixille. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ménil (code INSEE 53150) approuvé le 04/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ménil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de La Bigottière (code INSEE 53031) approuvé le 15/10/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bigottière. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune du Buret (code INSEE 53046) approuvé le 25/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Buret. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bouère (code INSEE 53036) approuvé le 29/04/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouère. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Averton (code INSEE 53013) approuvé le 12/03/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Averton. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Madré (code INSEE 53142) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Madré. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Localisation des armoires de commande d'éclairage public des communes ayant transféré la maintenance de leurs installations au Territoire d'énergie Mayenne (TEM).

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Javron-les-Chapelles (code INSEE 53121) approuvé le 02/12/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Javron-les-Chapelles. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Aignan-sur-Roë (code INSEE 53197) approuvé le 14/01/2016, révisé le 20/09/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Aignan-sur-Roë. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-des-Nids (code INSEE 53246) approuvé le 15/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Nuillé-sur-Vicoin (code INSEE 53168) approuvé le 18/09/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nuillé-sur-Vicoin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Champfrémont (code INSEE 53052) approuvée le 03/09/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champfrémont. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-la-Cour (code INSEE 53247) approuvé le 27/05/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-la-Cour. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Le Ham (code INSEE 53112) approuvé le 05/05/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Ham. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Chevaigné-du-Maine (code INSEE 53069) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevaigné-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Crennes-sur-Fraubée (code INSEE 53085) approuvée le 13/02/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Crennes-sur-Fraubée. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Ravigny (code INSEE 53187) approuvée le 05/07/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ravigny. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Courbeveille (code INSEE 53082) approuvée le 23/01/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courbeveille. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.