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175 jeux de données trouvés.

Plan local d'urbanisme de Landivy en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Landivy (code INSEE 53125) approuvé le 18/09/2003 et modifié le 28/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Landivy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 14 ans

Plan d'occupation des sols de Saint-Denis-du-Maine en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Denis-du-Maine (code INSEE 53212) approuvé le 31/08/2001. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-du-Maine. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 20 ans

SDIS Zones d'habitat du département de la Mayenne

Dénominations géographiques
Cartographie départementale du SDIS de la Mayenne sur les Zones d'habitat. Référentiel comprenant l'emprise des : Agglomérations, zones habitées, bourgs. Base de travail pour les applicatifs du SDIS 53…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte communale de La Croixille en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Croixille (code INSEE 53086) approuvée le 16/03/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Croixille. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 11 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) de Ménil (INSEE 53150) en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ménil (code INSEE 53150) approuvé le 04/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ménil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Carte communale (CC) de Gastines en Mayenne (53) (INSEE 53102)

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Gastines (code INSEE 53102) approuvée le 13/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gastines. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte communale (CC) de Houssay (INSEE 53117) en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Houssay (code INSEE 53117) approuvée le 07/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houssay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 14 ans

Plan d'occupation des sols de La Bigottière en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de La Bigottière (code INSEE 53031) approuvé le 15/10/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bigottière. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 26 ans

SDIS Equipement - Routier et divers du département de la Mayenne

Services d'utilité publique et services publics
Ponctuels matérialisant l'implantation des équipements routiers et divers sur le département de la Mayenne. Référentiel comprenant 12 sous types : Aire de repos, Aire de service, Borne Km (halage), Issues de secours (autoroute), Parking, Passage à niveau, Péage, PK-Autoroute, PK-SNCF, Point route, Ponts, Postes appel urgence (autoroute), Pylone électrique THT. Base de travail pour les applicatifs du SDIS 53…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan d'occupation des sols de Le Buret en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune du Buret (code INSEE 53046) approuvé le 25/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Buret. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan local d'urbanisme de Bouère en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bouère (code INSEE 53036) approuvé le 29/04/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouère. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 11 ans

SDIS Organisation des groupements territoriaux du SDIS de la Mayenne

Services d'utilité publique et services publics
Surfacique matérialisant l'emprise des groupements territoriaux du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne. Base de travail pour les applicatifs du SDIS 53…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

SDIS Réseau routier primaire - Base adresse du SDIS de la Mayenne

Adresses
Cartographie départementale du SDIS 53. Tracé des voies (routes Nationales et Départementales) à partir des données collectées par le SDIS. Base de travail pour les applicatifs du SDIS 53…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan local d'urbanisme de Changé en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Changé (code INSEE 53054) approuvé le 19/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Changé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

SDIS Equipement public - Lieux-dits du département de la Mayenne

Adresses
Cartographie départementale du SDIS 53. Implantations des Lieux-dits (échelles de visibilité dans "geomayenne.fr" de 0 à 1/150 000). Base de travail pour les applicatifs du SDIS 53…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan d'occupation des sols de Colombiers-du-Plessis en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Colombiers-du-Plessis (code INSEE 53071) approuvé le 08/10/1993 et modifié le 24/09/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Colombiers-du-Plessis. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 16 ans

Plan local d'urbanisme d'Averton en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Averton (code INSEE 53013) approuvé le 12/03/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Averton. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 14 ans

Plan local d'urbanisme de Pontmain en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Pontmain (code INSEE 53181) approuvé le 04/07/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pontmain. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte communale de Madré en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Madré (code INSEE 53142) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Madré. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte communale de Saint-Loup-du-Gast en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Loup-du-Gast (code INSEE 53234) approuvée le 13/02/2014 par arrêté préfectoral. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Loup-du-Gast. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans
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téléchargeable

oui
× 109
non
× 66

format de distribution

Fichier
× 89
Service WFS
× 20

catalogue

D@tARA
× 99
GéoNormandie
× 99

organisation

CC Mayenne Communauté
× 28
CC du Pays de Craon
× 20
Communauté de communes du Pays de Craon
× 20
SDIS 53
× 20
Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne - Service Prévision - Bureau SIG
× 20
Laval Agglomération
× 19
CC Mont des Avaloirs
× 16
CC de l'Ernée
× 15
CC du Pays de Meslay-Grez
× 15
Communauté de communes de l'Ernée
× 15
CC Bocage Mayennais
× 14
CC du Pays de Loiron
× 14
CCBM - Urba
× 14
CC du Pays de Château - Gontier
× 9
Communauté de communes du Pays de Château-Gontier
× 9
Département de la Mayenne
× 1
Département de la Mayenne - DDDM - DE
× 1
Mairie Le Bourgneuf-la-Forêt
× 1
Mairie Le Buret
× 1
Mairie Le Genest-Saint-Isle
× 1
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