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SIGLOIRE (local)
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type géographique
vector
organisation
DREAL Pays de la Loire
donnée ouverte
non
format de distribution
Service WFS
28 jeux de données trouvés.

PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Enjeu linéaire - Sarthe

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

PPRT de SDPS au Mans - Enjeu linéaire - Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire

Parcelles cadastrales
Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre - Enjeu linéaire - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

PPRT de Titanobel à Riaillé - Enjeu surfacique - Loire-Atlantique

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

PPRT de EPC France à Saint-Crespin-sur-Moine - Enjeu ponctuel - Maine et Loire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

PPRI de Laval – Mayenne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

PPRT de Phyteurop à Montreuil-Bellay - Enjeu surfacique - Maine et Loire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans
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