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CC du Pays de Meslay-Grez
15 jeux de données trouvés.

Plan d'occupation des sols de Saint-Loup-du-Dorat en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Loup-du-Dorat (code INSEE 53233) approuvé le 10/04/1992. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Loup-du-Dorat. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 29 ans

Plan d'occupation des sols de Saint-Denis-du-Maine en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Denis-du-Maine (code INSEE 53212) approuvé le 31/08/2001. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-du-Maine. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 20 ans

Plan d'occupation des sols de Le Buret en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune du Buret (code INSEE 53046) approuvé le 25/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Buret. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan local d'urbanisme de Bouère en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bouère (code INSEE 53036) approuvé le 29/04/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouère. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 11 ans

Carte communale d'Arquenay en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Arquenay (code INSEE 53009) approuvée le 25/11/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arquenay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan local d'urbanisme de Bazougers en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bazougers (code INSEE 53025) approuvé le 28/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bazougers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan local d'urbanisme de Saint-Brice en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Brice (code INSEE 53203) approuvé le 15/02/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Brice. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 11 ans

Plan local d'urbanisme de Grez-en-Bouère en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Grez-en-Bouère (code INSEE 53110) approuvé le 27/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grez-en-Bouère. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan local d'urbanisme de Ballée en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ballée (code INSEE 53017) approuvé le 09/07/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ballée. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Plan local d'urbanisme de Villiers-Charlemagne en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Villiers-Charlemagne (code INSEE 53273) approuvé le 06/02/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villiers-Charlemagne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte communale de Beaumont-Pied-de-Boeuf en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf (code INSEE 53027) approuvée le 11/05/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte communale de Cossé-en-Champagne en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Cossé-en-Champagne (code INSEE 53076) approuvée le 28/10/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cossé-en-Champagne. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Maisoncelles-du-Maine en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Maisoncelles-du-Maine (code INSEE 53143) approuvé le 31/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Maisoncelles-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Meslay-du-Maine en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Meslay-du-Maine (code INSEE 53152) approuvé le 12/11/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Meslay-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Carte communale de Saint-Charles-la-Forêt en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Charles-la-Forêt (code INSEE 53206) approuvée le 08/12/2008. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Charles-la-Forêt. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 12 ans
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