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30 jeux de données trouvés.

Plan cadastral Informatisé - Objet linéaire divers

Parcelles cadastrales
Détails topographiques linéaires du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Les détails topographiques représentent entre autres les symboles d'église, les chemins, les trottoirs, les rails de chemin de fer, les flèches de rattachement d'un numéro, les terrains de sport, les parkings...
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan cadastral Informatisé - Objet surfacique divers

Détails topographiques surfaciques du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Les détails topographiques représentent entre autres les ponts, les étangs, les piscines, les cimetières…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan cadastral Informatisé - Subdivision de section

Parcelles cadastrales
Subdivisions de section du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de son échelle, sa qualité et son mode de confection.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan cadastral Informatisé - Tronçon cours d'eau

Cours d'eau du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Eléments surfaciques utilisés pour tous les cours d'eau, étangs et lacs.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Archives 2010 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment léger

ARCHIVES 2010 - Bâtiments légers du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Archives 2010 - Plan cadastral Informatisé - Parcelle

ARCHIVES 2010 - Parcelles du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan cadastral Informatisé - Commune

Limites communales du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan cadastral Informatisé - Section

Parcelles cadastrales
Sections du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Archives 2014 - Plan cadastral Informatisé - Parcelle

ARCHIVES 2014 - Parcelles du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan cadastral Informatisé - Zone de communication

Parcelles cadastrales
Zones de communication du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Axes de voies du domaine non cadastré.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan cadastral Informatisé - Parcelle

Parcelles du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan cadastral Informatisé - Point de canevas

Parcelles cadastrales
Points de canevas du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Objets ponctuels servant d'appui aux opérations de lever des plans.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Archives 2014 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment léger

ARCHIVES 2014 - Bâtiments légers du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Archives 2006 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment léger

ARCHIVES 2006 - Bâtiments légers du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - Région Pays de la Loire

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan cadastral Informatisé - Objet du réseau routier

Parcelles cadastrales
Emprise des voies privées du Plan Cadastral Informatisé de Vendée.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan cadastral Informatisé - Numéro de voirie

Numéros de voirie du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Numéro correspondant à l'adresse de la parcelle. Généralement, positionnement manuel à proximité de la parcelle du côté de la voie d'accès.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 mois

Archives 2006 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment dur

ARCHIVES 2006 - Bâtiments durs du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Archives 2010 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment dur

ARCHIVES 2010 - Bâtiments durs du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Archives 2006 - Plan cadastral Informatisé - Parcelle

ARCHIVES 2006 - Parcelles du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans
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