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CC Mayenne Communauté
28 jeux de données trouvés.

Carte communale de Charchigné en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Charchigné (code INSEE 53061) approuvée le 25/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charchigné. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Carte communale de Grazay en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 17 ans

Carte communale de Placé en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Placé (code INSEE 53179) approuvée le 11/09/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Placé. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Moulay en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Moulay (code INSEE 53162) approuvé le 02/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moulay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan local d'urbanisme de Saint-Baudelle en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Baudelle (code INSEE 53200) approuvé le 09/07/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Baudelle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 12 ans

Plan d'occupation des sols de Marcillé-la-Ville en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Marcillé-la-Ville (code INSEE 53144) approuvé le 25/10/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marcillé-la-Ville. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte communale de Belgeard en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Belgeard (code INSEE 53028) approuvée le 05/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Belgeard. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 13 ans

Plan d'occupation des sols de Mayenne en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Mayenne (code INSEE 53147) approuvé le 5 avril 1984, modifié le 16 décembre 2004, révisé le 28 février 2008. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mayenne. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 13 ans

Plan local d'urbanisme d'Aron en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Aron (code INSEE 53008), approuvé le 28 février 2003, révisé le 21 janvier 2010, modifié le 25 avril 2013 et révision allégée le 22 septembre 2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Aron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan local d'urbanisme de Contest en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Contest (code INSEE 53074) approuvé approuvé le 4 mars 2014, modification simplifiée du 16 février 2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contest. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan d'occupation des sols de Commer en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Commer (code INSEE 53072) approuvé le 22/06/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Commer. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 16 ans

Plan d'occupation des sols de Jublains en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Jublains (code INSEE 53122) approuvé le 28/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jublains. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 14 ans

Carte communale de Montreuil-Poulay en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Montreuil Poulay (code INSEE 53160) approuvée le 15/12/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montreuil Poulay.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Carte communale d'Hardanges en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Hardanges (code INSEE 53114) approuvée le 23/12/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hardanges.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Carte communale d'Alexain en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Alexain (code INSEE 53002) approuvée le 22/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Alexain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Parigné-sur-Braye en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parigné-sur-Braye (code INSEE 53174) approuvé le 18/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parigné-sur-Braye. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan d'occupation des sols de Saint-Fraimbault-de-Prières en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières (code INSEE 53216) approuvé le 12/09/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Carte communale de Saint-Germain-d'Anxure en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Germain-d'Anxure (code INSEE 53222) approuvée le 07/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte communale de La Chapelle-au-Riboul en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Chapelle-au-Riboul (code INSEE 53057) approuvée le 05/04/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-au-Riboul. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Carte communale de Le Housseau-Brétignolles en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Le Housseau-Brétignolles (code INSEE 53118) approuvée le 16/12/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Housseau-Brétignolles. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans
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