Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANGUINET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Couche ponctuelle des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2020). Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral.

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

Limites communales dans le département de la Gironde en 2019 suite à des fusions de communes (reste 535 communes au 1er janvier 2019)

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Plan cadastral informatisé à la norme du standard EDIGéO issu du plan source DGFIP, lui même issu de la vectorisation initiale des Plans Minutes de Conservation (PMC). Les couches cartographiques SIG sont issues du plan cadastral PCI vecteur numérisé par le service SCT/IGECOM 40 de l'ADACL sous convention avec la DDFIP des Landes entre 2003 et 2011. Le cadastre est mis à jour chaque année puis délivré par le service Cadastre/PTGC des Landes,…

Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche…

La base de données ROUTE 500® contient l'intégralité du réseau routier classé caractérisé par un certain nombre de propriétés et complété par les éléments du réseau routier secondaire permettant la desserte des 36600 chefs-lieux de communes et des principales infrastructures de transport.

L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019

Canalisation de branchements du réseau d'eau potable du SIAEP de Lalinde

Tracé des lignes du réseau de transport urbain LIBEO de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive.

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…

Réseau de Branchement (collecte des boites de branchement) du réseau d'assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive (linéaire).