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132 jeux de données trouvés.

Sentier du littoral dans le département des Landes

Réseaux de transport
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral.Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer.Il n'a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente. Selon la nature des terrains bordant le domaine public maritime, le sentier passe sur du domaine public de l'État ou des collectivités…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Servitudes aéronotique de balisage (T4) en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones surfaciques des servitudes aéronautiques de balisage (T4) pour la protection de la circulation aérienne des aérodromes civils et militaires, en Charente. Elles comportent l'obligation de pourvoir certains obstacles ainsi que certains emplacements de dispositifs visuels ou radioélectriques destinés à signaler leur présence aux navigateurs aériens ou à en permettre l'identification. L'assiette d'une servitude est la zone…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones liées aux servitudes de dégagement des aérodromes (T5) en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Objets surfaciques des servitudes aéronautiques de dégagement (T5) en Charente. Les servitudes T5 sont créées afin d'assurer la sécurité de la circulation des aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques et sont définies par un plan de servitudes aéronautiques (PSA) de dégagement ou par des mesures provisoires de sauvegarde qui peuvent être mises en oeuvre en cas d'urgence, avant d'être reprises dans un PSA approuvé.…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Périmètres (surfacique)

Usage des sols
Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation surfacique

Installations agricoles et aquacoles
Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime, concédées à des fins de cultures marines. La représentation géométrique est déclinée en 2 types : surfacique et linéaire. L'ensemble des 2 jeux de données représente l'intégralité du cadastre conchylicole.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Linars à Bassac)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Liac, approuvé le 27/02/2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Numérisation vectorielle du PPRN de Liac (65273). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

N_T5_ASSIETTE_SUP_S_061

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la circulationdes aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies :- par un plan de servitudes aéronautiques de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Même-les-Carrières)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Même-les-Carrières, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des risques…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR JURANÇON (64DDTM19970008) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Jurançon (64284), département des Pyrénées-Atlantiques.

Occupation des terres
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Servitudes d'utilité publique (SUP) en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Cartes de Bruit Stratégiques - 2017-2022 du département des Landes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonages réglementaires d'un PPRN, générateurs de servitudes PM1 sur le département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Stations d'épuration localisées ponctuellement - Département des Pyrénées-Atlantiques

Services d'utilité publique et services publics
Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PPRN mouvement de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) "mouvement de terrain" concerne la commune de Saintes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/03/2012 . Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones de Répartition des Eaux dans le département des Landes

Hydrographie
Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques (ZRE Superficielles) ou des systèmes aquifères (ZRE Souterraines), caractérisées par une insuffisance, autre que exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Procédure : Ces zones sont définies par le décret n°94-354 du 29 avril 1994, modifié par le décret n°2003-869 du 11 septembre 2003. Classées par décret…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone inondable réglementaire arrêtée à 5.5m par le PPRI du marquenterre

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone inondable réglementaire arrêtée à 5.5m issue du MNT geopicardie pour le PPRI du marquenterre. Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par les articles L.562-1 à L3562-9 du code de l'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Espaces boisés classés simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

Usage des sols
Zonages des espaces boisés classés simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans l'onglet « informations détaillées ».
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels - commune Lafox - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans
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publié sur data.gouv.fr

non
× 82
oui
× 50

donnée ouverte

oui
× 117
non
× 15

type géographique

vector
× 100
aucun
× 28
grid
× 3
autre
× 1

organisation

DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 37
DDTM Charente-Maritime
× 26
DDT Charente
× 12
DDT Corrèze
× 10
DDTM Landes
× 10
DDTM Gironde
× 9
DDT Deux-Sèvres
× 6
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
× 6
DDT Hautes-Pyrénées
× 5
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 4
DDT Orne
× 4
DDT Dordogne
× 3
DDT Haute-Vienne
× 3
DDT Lot-et-Garonne
× 3
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 3
BARBERA Francis
× 2
DDT Creuse
× 2
DDT Sarthe
× 2
DDT Vienne
× 2
DDTM Somme
× 2
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