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129 jeux de données trouvés.

Zonage du Plan local d'urbanisme de Peyrole

Usage des sols
Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Peyrole approuvé le 25 février 2014. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de la commune de Valence d'Albigeois

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) non numérisé de la commune de Valence d'Albigeois. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU estnon conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Prescriptions du Plan local d'urbanisme de Labastide-de-Lévis

Usage des sols
Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du PLU de Labastide-de-Lévis. Ces prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Rivières

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Rivières. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Carte communale de la commune de Saint Lieux Lafenasse

Usage des sols
Carte communale numérisée de la commune de Saint Lieux Lafenasse. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte communale de la commune de Roumégoux

Usage des sols
Carte communale numérisée de la commune de Roumégoux. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte communale de la commune de Cambounès

Usage des sols
Carte communale (cc) numérisée de la commune de Cambounès. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 13 ans

Bornes

Elément de base du référentiel routier. Elles sont situées à gauche de la route départementale (à quelques exceptions près) dans le sens des points repères (PR) croissants. Plusieurs types de bornes existent :- béton ou pierre remplacées à terme par des bornes aluminium, ou plastiques. Elles sont situées en moyenne à 1 km les unes des autres. On y trouve inscrit le numéro de la route départementale à laquelle elle appartient et son numéro repère…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Collèges du département du Tarn

Services d'utilité publique et services publics
Collèges publics et privés situés dans le département du Tarn. Le collège est l'établissement de niveau secondaire qui, à l'issue de l'école élémentaire, accueille tous les enfants scolarisés. Les collèges publics sont des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE). La gestion de leurs bâtiments relève des départements en application des lois de décentralisation.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte communale de la commune LE RIOLS

Usage des sols
Carte communale (cc) au format papier est consultable en mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Offices de tourisme et syndicats d'initiatives

Un Syndicat d’Initiative est une association formée par des professionnels du tourisme ou des personnes intéressées par leur territoire qui assurent un accueil saisonnier sur leur commune. Le Syndicat d’initiative n’est pas classé. Un Office de Tourisme remplit une mission de service public (accueil, information, animation, promotion, coordination des acteurs locaux) déléguée par sa collectivité locale de tutelle (commune ou communauté de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Salvy de la Balme

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Salvy de la Balme. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Edition de Eclairage public du Tarn

Services d'utilité publique et services publics
Localisation des points lumineux d'éclairage public concernant 84 communes du département (voir liste). Cette couche d'information n'a pas de caractère réglementaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Carte communale de la commune d'Ambialet

Usage des sols
Carte communale (cc) numérisée de la commune d'Ambialet. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale n'est pas conforme aux prescriptions nationales du CNIG mais respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Carte communale de la commune de VAOUR

Usage des sols
Carte communale (cc) papier la commune de Vaour Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 15 ans

Plan local d'urbanisme de la commune de Lacrouzette

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé / non numérisé de la commune de Lacrouzette. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte communale de la commune de Sieurac

Usage des sols
Carte communale numérisée de la commune de Sieurac. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Cantons du Tarn

Unités administratives
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement.Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs cantons. Un canton appartient à un et un seul arrondissement. Si le canton accueille encore, en principe…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

IHU Graulhet Périmètre

Installations de suivi environnemental
Périmètre de réflexion de l'intervention de l'Inventaire Historique Urbain (IHU) de Graulhet. Dispositif inclus dans le cadre du Programme de Redynamisation du Bassin Graulhétois (PRBG)…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Carte Communale Saint-Urcisse

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de Saint-Urcisse. Cette donnée informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Urcisse.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans
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donnée ouverte

non
× 69
oui
× 60

type géographique

vector
× 111
aucun
× 17
autre
× 1

catalogue

D@tARA
× 1
GéoNormandie
× 1

organisation

Communauté de Communes Tarn et Dadou
× 55
Département du Tarn
× 17
Communauté de Communes Centre Tarn
× 14
TIGEO
× 11
CC Sidobre-Val d'Agout
× 10
CC Tarn
× 10
CC du CORDAIS ET DU CAUSSE
× 9
Communauté de Communes des Monts d'Alban et du Villefranchois
× 7
Communauté de Communes des Monts de Lacaune
× 2
Commune
× 2
PnrHL
× 2
Commune de Andouque
× 1
Commune de BOURNAZEL
× 1
Commune de Cordes sur Ciel
× 1
Commune de Crespinet
× 1
Commune de Faussergues
× 1
Commune de LIVERS-CAZELLES
× 1
Commune de Roussayrolles
× 1
Commune de Saint-Grégoire
× 1
Commune de Saint-Julien-Gaulène
× 1
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