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Communauté de Communes Aunis Sud
8 jeux de données trouvés.

Carte communale de Vandré (La Devise)

Carte Communale (CC). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vandré. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Chambon

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chambon. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Saint Mard

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Mard. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Landrais

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Landrais. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Saint Germain de Marencennes

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-de-Marencennes. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Saint Georges du Bois

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Georges-du-Bois. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Forges

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Forges. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert93 EPSG:2154.
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Plan Local d'Urbanisme de Le Thou

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Thou. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
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organisation

Mairie de Chambon
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Mairie de Forges
× 1
Mairie de Landrais
× 1
Mairie de Le Thou
× 1
Mairie de Saint-Georges-du-Bois
× 1
Mairie de Saint-Germain-de-Marencennes
× 1
Mairie de Saint-Mard
× 1
Mairie de Vandré
× 1
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