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organisation
Cdc Vals de Saintonge
4 jeux de données trouvés.

Occupation du sol des vals de Saintonge en 2014

Occupation du sol réalisée à partir de la matrice cadastrale et du RPG 2012
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Consommation foncière sur le territoire du Pays des Vals de Saintonge 1999 - 2010

Issue de la phase de diagnostic du SCOT du Pays des Vals de Saintonge, cette donnée localise la consommation foncière due au bâti d'activité et de résidence sur les zones naturelles ou agricoles. De nature composite, elle a été élaborée à partir des année de construction du bâti de la matrice cadastrale, et retraitée à l'aide de la BDortho 1999, 2006 et 2010 du RGE.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Structures enfance - Communauté de Communes des Vals de Saintonge - 2019

Services d'utilité publique et services publics
Inventaire des accueils périscolaires (localisation, horaires, contact), LAEP et RAMP sur le territoire des Vals de Saintonge
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plans Locaux d'Urbanisme - Communauté de Communes des Vals de Saintonge - 2007 à 2018

Assemblage des PLU du territoire des Vals de Saintonge
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
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