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Conseil Général de la Charente-Maritime
4 jeux de données trouvés.

Déclaration de Travaux/ Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux

Réseaux de transport
Couche contenant les emprises des DT/DICT (Déclaration de Travaux/ Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux) reçues par la CdA LR et ses communes membres en vue d'une réponse.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Itinéraires pédestres d'intérêt départemental

Il s'agit d'itinéraires Pédestres structurant du Conseil Général de la Charente Maritime
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones de Préemption des Espaces Natuels Sensibles du Conseil Général de la Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Il s'agit des périmètres des zones de préemtion par le Conseil Général de la Charente-Maritime
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Tableau d'assemblage de plans topographiques du Conseil Départemental de Charente-Maritime

Réseaux de transport
Tableau d'assemblage de plans topographiques au format DWG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
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donnée ouverte

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