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23 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de Taugon

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Taugon. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de La Ronde

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Ronde. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Villedoux

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villedoux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Chambon

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chambon. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Carte communale de Vandré (La Devise)

Carte Communale (CC). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vandré. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan d'occupation des sols de Nuaillé d'Aunis

Plan d'occupation des sols (POS). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nuaillé d''Aunis. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Saint Jean de Liversay

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de St Jean de Liversay. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Saint Germain de Marencennes

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-de-Marencennes. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Marans

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marans. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Saint Cyr du Doret

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Cyr du Doret. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Ballon

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ballon. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de La Laigne

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Laigne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Saint Mard

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Mard. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Ferrières

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ferrières. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Landrais

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Landrais. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Itinéraires cyclables Aunis Atlantique

Réseaux de transport
Itinéraires cyclables gérés par la Communauté de Communes Aunis Atlantique
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de Saint Georges du Bois

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Georges-du-Bois. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Forges

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Forges. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert93 EPSG:2154.
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Plan Local d'Urbanisme d'Angliers

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Angliers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert93 EPSG:2154.
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Plan Local d'Urbanisme de Courçon

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courçon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert93 EPSG:2154.
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Communauté de Communes Aunis Atlantique
× 13
Communauté de Communes Aunis Sud
× 8
Mairie de Andilly
× 1
Mairie de Angliers
× 1
Mairie de Ballon
× 1
Mairie de Chambon
× 1
Mairie de Courçon
× 1
Mairie de Ferrières
× 1
Mairie de Forges
× 1
Mairie de La Laigne
× 1
Mairie de La Ronde
× 1
Mairie de Landrais
× 1
Mairie de Le Thou
× 1
Mairie de Marans
× 1
Mairie de Nuaillé d'Aunis
× 1
Mairie de Saint-Cyr-du-Doret
× 1
Mairie de Saint-Georges-du-Bois
× 1
Mairie de Saint-Germain-de-Marencennes
× 1
Mairie de Saint-Jean-de-Liversay
× 1
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