Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Tonnay-Charente. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Dans le cadre d'un suivi des évolutions morphologiques du littoral de Charente-Maritime, à la demande du CD17, une synthèse des évolutions des littoraux de l'île de Ré, de l'île d'Oléron et de la Presqu'île d'Arvert a été réalisée. Cette étude a été effectuée à court terme entre 2000 et 2016 et à long terme entre 1824 et 2016. Plusieurs traits de côtes ont été numérisés depuis 1824 jusqu'à 2016.

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villedoux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Bâtiments anciens du centre historique de la ville de Rochefort

Localisation des cimetières sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.

Trait de côte basé sur la limite végétale sur l'ensemble de l'Ile d'Oléron pour l'année 2006. Interprété à partir de la BD Ortho IGN de 2006.

Trait de côte basé sur la limite végétale sur l'ensemble de l'Ile d'Oléron pour l'année 1991.

Trait de côte basé sur la limite végétale sur l'ensemble de l'Ile d'Oléron pour l'année 2010.

Couche de points identifiant la position des plages sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Rochelle. Information dans la table de la qualité des eaux de baignade sur ces plages (Classement selon la directive 2006/7/CE).

Couche ponctuelle localisant les bâtiments gérés par les communes où dans lesquels s'exercent les compétences des communes.

Couche de points localisant, à peu près, les opérations de logements sociaux subventionnées par Communauté de Communes Plaine d'Aunis sur les 9 communes ayant rejoint le territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle au 1er janvier 2014. Cette couche de point est la couche de visualisation/présentation de l'information. Cette donnée a été créée et est mise à jour à partir de la couche des emprises des logement sociaux…

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les…

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chambon. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.

Voies accessibles en 4X4 référencées par le SDIS 17

Lot de données sur…

Nombre de résidences principales et secondaires, à l'échelle de chaque parcelle bâtie constitutive d'une unité foncière Millésimes disponibles : 2014-2015-2016

Le plan cadastral est le découpage du territoire en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entreprises). La consultation du cadastre peut se faire en ligne sur https://www.geoplateforme17.fr/cadastre ou https://cadastre.gouv.fr.

Dans le cadre d'un suivi des évolutions morphologiques du littoral de Charente-Maritime, à la demande du CD17, une synthèse des évolutions des littoraux de l'île de Ré, de l'île d'Oléron et de la Presqu'île d'Arvert a été réalisée. Cette étude a été effectuée à court terme entre 2000 et 2016 et à long terme entre 1824 et 2016. Plusieurs traits de côtes ont été numérisés depuis 1824 jusqu'à 2016.

Couche ponctuelle localisant les barrages sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle dans le cadre de sa mission de gestion des eaux pluviales primaires.

Couche ponctuelle localisant les bâtiments de culture ou de loisirs publics ou privés (Théâtres, salles de spectacles, marchés, cinéma, discothèques, aquarium, etc.) sur le territoire de la communauté d'Agglomération de La Rochelle.