Gironde : Acquisition fondation

Zonage d'urbanisme des communes d'Aquitaine dont le document d'urbanisme a été numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Le document peut-être…

La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché.

Dordogne : structure d'accueil Structures d’accueil recensées dans le cadre de l’étude de valorisation des ressources naturelles et patrimoniales sur les cantons de la charte forestière du territoire du Sud Périgord en Périgord noir

Gironde : Couverture des communes par des Plans d'Occupation des Sols (POS), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Cartes Communales (CC)

Dordogne : circuits de randonnées équestres Equustur est un projet qui s'inscrit dans le cadre de l'Interreg IV - Sud et vise à contribuer au renforcement économique, sociale et territoriale des régions qui intègrent le développement de produits de tourisme équestre d'une manière durable et respectueuse de l'environnement.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Cet indicateur recouvre les fréquences moyennes des sinistres indemnisés par les assureurs au titre du régime des Catastrophes Naturelles pour le péril inondation au sens large (inondation et coulée de boue, inondation par remontée de nappes et inondations par submersion marine) en France métropolitaine. Cet indicateur ne concerne que les biens assurés autres que les véhicules terrestres à moteur. La fréquence de sinistres est le rapport entre…

Cet indicateur recouvre les fréquences moyennes des sinistres indemnisés par les assureurs au titre du régime d’indemnisation des Catastrophes Naturelles pour le péril mouvements de terrain en France métropolitaine. Cet indicateur ne concerne que les biens assurés autres que les véhicules terrestres à moteur. La fréquence de sinistres est le rapport entre le nombre de sinistres et le nombre de risques assurés dans la commune.

Nouvelle-Aquitaine : Établissements de santé - Pschychiatrie

Nouvelle-Aquitaine : Services de Soins Infirmiers à Domicile

Dordogne : Patrimoine Inventaire de patrimoine recensées dans le cadre de l’étude de valorisation des ressources naturelles et patrimoniales sur les cantons de la charte forestière du territoire du Sud Périgord en Périgord noir

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines...) ou des éléments graphiques indicatifs destinés à l'édition du plan de la carte communale sur un support papier. Ils ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.

Pyrénées-atlantiques : refuges Inventaire des abris et refuges de montagnes

Gironde : Périmètres des Plans Locaux d'Habitat (PLH)

L’indicateur fournit le nombre de reconnaissances depuis 1982 de l’état de catastrophe naturelle publiées au Journal Officiel au titre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles suite à des séismes pour chaque commune française.

Cet indicateur porte sur les coûts moyens des sinistres indemnisés par les assureurs au titre du régime d’indemnisation des Catastrophes Naturelles pour le péril séismes en France métropolitaine, sur la période 1995-2015. Ces coûts moyens ne concernent que les biens assurés autres que les véhicules terrestres à moteur et ils sont nets de toute franchise.

Les S/P sont les ratios moyens sinistres à primes. Ils sont calculés à partir des coûts des sinistres inondations et des primes Cat Nat acquises extrapolés à l'ensemble du marché de l’assurance pour la période 1995-2015.

Gironde : Représentation de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU)

Cet indicateur porte sur les coûts indemnisés par les assureurs au titre du régime des Catastrophes Naturelles pour le péril inondation au sens large (inondation et coulée de boue, inondation par remontée de nappes et inondation par submersion marine) en France métropolitaine, agrégés sur la période 1995-2015. Ces coûts ne concernent que les biens assurés autres que les véhicules terrestres à moteur et ils sont nets de toute franchise. Ces coûts…