Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Peyrole approuvé le 25 février 2014. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole.

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du PLU de Labastide-de-Lévis. Ces prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Rivières. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières.

Périmètre de réflexion de l'intervention de l'Inventaire Historique Urbain (IHU) de Graulhet. Dispositif inclus dans le cadre du Programme de Redynamisation du Bassin Graulhétois (PRBG)…

Carte communale (CC) numérisée de Saint-Urcisse. Cette donnée informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Urcisse.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Moulayrès approuvé le 14 mars 2014. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Moulayrès

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Labastide-de-Lévis. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Parisot approuvé le 26 juin 2012. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Rabastens approuvé le 10 avril 2013. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens.

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du PLU de Rabastens approuvé le 10 avril 2013. Les prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du POS de Montans. Ces prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du POS de Montans. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Montans.

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du PLU de Lagrave. Ces prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Técou. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Técou.

Cette donnée représente les zonages réglementaires du PLU de Puybegon. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Missècle. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Missècle.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Lasgraïsses approuvé le 25 février 2014. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Parisot approuvé le 26 juin 2012. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot.

Cette donnée représente les prescriptions d'urbanisme du PLU de Puybegon. Ces prescriptions sont opposables aux tiers et visent à protéger, notamment, les éléments remarquables du paysages ou à définir des emplacements réservés pour de futurs usages de services publics.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de Saint-Gauzens approuvé le 18 février 2014. Cette série de données représente les zonages réglementaires du PLU et les prescriptions associées. Elle informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens.