Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montredon Labessonnié. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG 2014. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lacaune

Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution).La circonscription législative est désignée par un numéro d'ordre à l'intérieur de chaque département.L'institution des circonscriptions…

Carte communale(cc) version papier est consultable à la commune de BOURNAZEL. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune de BOURNAZEL

Carte communale (cc) non numérisée de la commune de Crespinet consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Carte communale (cc) numérisée de la commune de Saint-Julien-Gaulène consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG 2014. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Mise en place et gérée par le Département du Tarn, la politique des espaces naturels sensibles a pour objectif de préserver la biodiversité du département. Un ensemble de sites représentatifs de la diversité et de la richesse des milieux naturels tarnais a été sélectionné avec le concours de naturalistes. Par une gestion raisonnée, ces sites peuvent être préservés grâce à des aménagements légers permettant d'en découvrir la singularité.…

Depuis 1993 la loi Paysages de 1993, le paysage est considéré comme un élément à part entière de notre patrimoine, qu’il faut préserver et gérer. La question du paysage s’ancre donc de plus en plus dans les problématiques d’aménagement du territoire, de préservation du cadre de vie, de protection du patrimoine naturel.

Carte communale numérisée de la commune de Lamillarié. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Lombers. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG 2014. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains…

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre est une structure administrative française régie par les dispositions de la cinquième partie du Code général des collectivités territoriales, regroupant des communes ayant choisi de développer plusieurs compétences en commun, comme les transports en commun, l'aménagement du territoire ou la gestion de l'environnement.Ces structures intercommunales disposent…

Carte communale (cc) papier la commune de Vindrac Alayrac Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Plan d'occupation des sols (POS) de la commune de PENNE. Une version papier est disponible et consultable en mairie du lundi au vendredi de 9 H00 à 12 H00 et de 14 H00 à 17 H00.

Carte communale (cc) numérisée de la commune du Bez. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Les communes d'au moins 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants sont découpées en IRIS. Ce découpage, maille de base de la diffusion de statistiques infracommunales, constitue une partition du territoire de ces communes en "quartiers" dont la population est de l'ordre de 2 000 habitants.Par extension, afin de couvrir l'ensemble du territoire, on assimile à un IRIS chacune des communes non…

Une unité de distribution peut porter le nom d’une commune ou d’un syndicat ou d’un lieu-dit. Nous le retrouverons dans le champ [NOM].Une unité de distribution a un code unique [ID], ce code permet de joindre les informations complémentaires contenu dans la base de données du SATEP, servicedela direction de l’eau. Dans cette couche nous trouvons une évolution géographique des unités de distribution sur le département depuis l’année 1900 jusqu’à…

Carte communale (cc) numérisée de la commune de Rayssac. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune (délibération…

Plan local d'urbanisme numérisé. Cette série de données informe sur le droit à bâtir de la commune de Cordes sur Ciel.

Carte communale (cc) numérisée de la commune de Marsal. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune (délibération…

Carte communale numérisée de la commune de Terre Clapier. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.