Plan local d'urbanisme (PLU) non numérisé de la commune de Valence d'Albigeois. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU estnon conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au…

Carte communale (cc) au format papier est consultable en mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune.

Carte communale (cc) papier la commune de Vaour Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Carte communale (cc) non numérisée de la commune de Sérénac consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Interface entre terre et eau, les zones humides sont le garants d'une gestion raisonnée de la ressource en eau et le siège d'une biodiversité remarquable. Un inventaire des ces dernières au sein du pôle départemental des zones humides du Tarn permet d'agir en leur faveur. Ces milieux naturels protégés par la loi sur l'eau (1992), peuvent ainsi être porté à connaissance et figurer dans les documents de planification (PLU, SCOT…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Villefranche d'Albigeois. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. Ce PLU respecte le…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lacaune

Carte communale(cc) version papier est consultable à la commune de BOURNAZEL. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune de BOURNAZEL

Carte communale (cc) non numérisée de la commune de Crespinet consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Carte communale (cc) papier la commune de Vindrac Alayrac Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Plan d'occupation des sols (POS) de la commune de PENNE. Une version papier est disponible et consultable en mairie du lundi au vendredi de 9 H00 à 12 H00 et de 14 H00 à 17 H00.

La couche représente les territoires des maîtres d'ouvrages compétents en assainissement collectif sur le département du Tarn

Carte communale (CC) établie en avril 2011 sous format papier. Consultable en mairie le mardi de 13 H 30 à 17 H 30 et le vendredi de 13 H 30 à 17 H 30

Carte communale (cc) papier la commune de Roussayrolles Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Carte communale (cc) au format papier est consultable en mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune.

Carte communale (cc) non numérisée de la commune d'Andouque consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.