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licence
Licence Ouverte 2.0
catalogue
IDéO BFC
téléchargeable
oui
organisation
DDT Isère
organisation
Conseil Départemental de l'Isère
5 jeux de données trouvés.
PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère
Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte réglementaire au règlement de la zone.
Point informatif d'un PLU - Isère
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Isère
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
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publié sur data.gouv.fr
non
× 4
oui
× 1
format de distribution
Fichier
× 4
Service WFS
× 3
type géographique
vector
× 3
aucun
× 2
catalogue
D@tARA
× 3
Géo-IDE
× 2