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Licence Ouverte 2.0
catalogue
IDéO BFC
type géographique
vector
téléchargeable
oui
format de distribution
Service WFS
organisation
Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté
6 jeux de données trouvés.

Périmètre du Syndicat Départemental d’Energie de Saône et Loire

Périmètre par commune du SYDESL recrée a partir de la carte statique disponible sur le site internet du SYDESL. La limites des communes est prise a partir de la couche des communes 2015 en Bourgogne et Franche-Comté disponible sur la plateforme
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Adhérents du GIP e-Bourgogne-Franche-Comté et leur localisation

Géolocalisation des adhérents à partir de la Base Admin Express de l'IGN et de leur adresse en se servant des outils de géocodage Etalab de la BAN.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Accès au Système d’Information Documentaire de l’Environnement (SIDE)par commune en Bourgogne et Franche-Comté

Accès à la base de données du portail du SIDE(Système d'Information du Développement durable et de l’Environnement)pour la région Bourgogne et la région Franche-Comté (via url specifiques pour chaque commune). La SIDE donne accès à l’information sur l’environnement et le développement durable détenue et/ou produite par les services du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie au sein de l’administration centrale et de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) en Bourgogne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones de présomption de prescriptions archéologiques dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). A l'intérieur des "zones de présomption de prescriptions archéologiques" tous les dossiers concernant des projets d'aménagement dont le terrain d'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Signataires de la charte IDéO BFC

Liste des signataires de la charte de la plateforme régionale IDéO BFC
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne

Limites des différentes orthophotographies réalisées en 2013 par GéoBourgogne
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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publié sur data.gouv.fr

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DRAC de Bourgogne - Service régional de l'archéologie
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