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licence
Licence Ouverte 2.0
catalogue
IDéO BFC
type géographique
vector
publié sur data.gouv.fr
non
téléchargeable
oui
format de distribution
Service WFS
organisation
DDT Rhône
6 jeux de données trouvés.

Zone d'aléa du PPRN - AZERGUES : révision du PPR en cours

Usage des sols
Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètre PPRT ADG 20090024 - Rhône

Usage des sols
Cette classe décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR. Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Origine du risque PPRT ADG 20090024 - Rhône

Usage des sols
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zone d'aléa PPR GARON GLOBAL - Rhône

Usage des sols
Zone exposée à un ou plusieurs aléas et représentée sur la carte d'aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Périmètre PPR AZERGUES : révision du PPR en cours

Usage des sols
Cette classe décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR. Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone réglementée PPR GARON GLOBAL - Rhône

Usage des sols
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : • les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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