Ensemble des données composant la Sous-trame EAU du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne

Ensemble des données composant la Sous-trame milieux xériques ouverts du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de la région Franche-Comté

Ensemble des données composant la Sous-trame MILIEUX HERBACES PERMANENTS du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Franche-Comté

Ensemble des données composant la Sous-trame Milieux humides du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Franche-Comté

Ensemble des données composant la Sous-trame FORETS du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Franche-Comté

Ensemble des données composant la Sous-trame EAU du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne

Ensemble des données milieux supports composant l'occupation du sol du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Franche-Comté.

Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrographique ou à un système aquifère, les objectifs généraux d'une gestion équilibrée de l'eau afin de satisfaire aux principes énumérés à l'article 1 de la loi sur l'eau n°92-3 du 3 janvier 1992.

La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier ne contient pas les projets.

Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).