Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de…

Nuisances sonores. Carte de type c–Table des parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites. Cette table représente, pour toutes les lignes TGV écoulant plus de 82 trains /jour TMJA -base trafic 2010, et pour la période nuit, les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionner à l'article L571-6 du code de l'environnement est fixées par…

Enveloppes des bâtiments agrégé issues du cadastre DGFiP distants de 100m les uns des autres

état des documents d'urbanisme opposables et des communes en RNU au 13 mars 2020 - Isère

Nuisances sonores. Carte de type a–Table des zones exposées à un bruit entre les isophones 50 dBA et supérieur à 70 dBA en période nocturne (indicateurs Ln), du réseau routier concerné. Cette table représente, pour toutes les routes écoulant plus de 8200 véhicules/jour en TMJA–base trafic 2010, les zones exposées à un bruit allant de 50 à plus de 70 dBA a l'aide de couches isophones selon l'indicateur Ln (level night).

Nuisances sonores. Carte de type a–Table des zones exposées à un bruit entre les isophones 50 dBA et supérieur à 70 dBA en période nocturne (indicateurs Ln), du réseau ferroviaire concerné. Cette table représente, pour toutes les routes écoulant de 82 trains/jour en TMJA–base trafic 2010, les zones exposées à un bruit allant de 50 à plus de 70 dBA a l'aide de couches isophones selon l'indicateur Ln (level night).