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licence
Licence Ouverte 2.0
catalogue
IDéO BFC
type géographique
vector
publié sur data.gouv.fr
non
téléchargeable
oui
organisation
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
11 jeux de données trouvés.

Aire géographique d'une appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage - Auvergne-Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La Directive 1/2000 de l'INAO désigne sous le terme aire géographique, la matérialisation de l'aire de production de l'AOP. Elle est définie par une liste d'entités administratives (départements, cantons, communes) ou par des limites géographiques naturelles. Elle correspond à l'aire délimitée la plus vaste dans laquelle toutes les étapes de l'élaboration du produit sont autorisées. Néanmoins, il peut exister, pour les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Ain

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Aire géographique d'une appellation d'origine protégée de type vin - Auvergne-Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La Directive 1/2000 de l'INAO désigne sous le terme aire géographique, la matérialisation de l'aire de production de l'AOP. Elle est définie par une liste d'entités administratives (départements, cantons, communes) ou par des limites géographiques naturelles. Elle correspond à l'aire délimitée la plus vaste dans laquelle toutes les étapes de l'élaboration du produit sont autorisées. Néanmoins, il peut exister, pour les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin - Auvergne-Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Selon le règlement européen N° 510/2006 est désignée sous le terme aire géographique, une aire définie par un nom de région, un lieu spécifique ou, dans des cas spécifiques, un pays, et est utilisée pour décrire un produit agricole ou une denrée alimentaire, originaire de cette région, de ce lieu spécifique ou de ce pays, dont la qualité ou la réputation spécifique ou d'autres caractéristiques spécifiques sont attribuables à l'origine…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin - Auvergne-Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Selon le règlement européen N° 510/2006 est désignée sous le terme « aire géographique » une aire définie par un nom de région, un lieu spécifique ou, dans des cas spécifiques, un pays, et est utilisée pour décrire un produit agricole ou une denrée alimentaire, originaire de cette région, de ce lieu spécifique ou de ce pays, dont la qualité ou la réputation spécifique ou d'autres caractéristiques spécifiques sont attribuables à l'origine…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Drôme

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Savoie

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Ardèche

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Industries de la première transformation du bois - Rhône-Alpes

Lieux de production et sites industriels
Localisation de l'implantation des industries de la première transformation du bois (implantation principale et établissements rattachés).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Rhône

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Isère

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans
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