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334 jeux de données trouvés.

Table décrivant les Zones de Bruit des grandes infrastructures de transports terrestres du département du Gard (Type C LD jour)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PPRI de Saint-Victor-de-Malcap (30) - périmètre

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Victor-de-Malcap
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Table décrivant les Zones de Bruit des grandes infrastructures de transports terrestres du département du Gard (Type B)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zonage en potentiel radon

Zones à risque naturel
Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire permet d’identifier les zones sur lesquelles la présence de radon à des concentrations élevées dans les bâtiments est la plus probable. Ce travail…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PPRI de Le Martinet (30) - périmètre

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Le Martinet
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - périmètre

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Laurent-d'Aigouze
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRI de Saint-Geniès-de-Comolas (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20140031
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Saint-Ambroix (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130084
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Saint-Florent-sur-Auzonnet (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130089
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Saint-Julien-de-Cassagnas (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130093
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Saint-Brès (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130087
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Goudargues (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130067
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Rochegude (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130081
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Chambon (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130062
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Les Mages (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130068
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Chamborigaud (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130063
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PLU de GRANGES LES BEAUMONT 26379 Mise à jour 12/04/2016 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRANGES LES BEAUMONT 26379 - PLU approuvé le 02/08/2011 - Mise à jour du 12/04/2016 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour SUP
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Laval-Pradel (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130016
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PLU de HOSTUN 26149 Modification simplifiée 02/09/2016

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HOSTUN 26149 PLU approuvé le 13/02/2012 - Modification simplifiée approuvée le 02/09/2016 Caractère exécutoire le 12/09/2016
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPRI de Saint-Geniès-de-Comolas (30) - zones d'aléa

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20140031
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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téléchargeable

oui
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non
× 9

type géographique

vector
× 274
autre
× 59
aucun
× 1

catalogue

Géocatalogue national
× 2
PICTO Occitanie
× 2
Sigena
× 1

organisation

DDTM 30 - SER
× 257
DDT Drôme
× 3
DDTM Pas-de-Calais
× 2
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Haute-Garonne
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× 1
DDTM Hérault
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
DDTM Somme
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DDTM Vendée
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DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
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DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
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