Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT FELIX DE REILHAC ET MORTEMART. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUFFIGNAC SAINT CERNIN DE REILHAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014