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31 jeux de données trouvés.
Nombre de repas par jour et par an par établissement du 1er degré des secteurs public et privé
Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 1er degré (écoles maternelles et élémentaires ou primaire) des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à l'année 2017 et sont issues de la base de données ACCÉ du Ministère de l'éducation nationale.
Zone réglementée du PPRN de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime - (érosion côtière et submersion marine).
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Directive inondation - Enjeux rapportés territoire à risque important d'inondations (TRI) Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault
Ensemble de ssSIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de…
Nombre de repas par jour et par an par établissement du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA
Nombre de repas par jour et par an par établissement du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA (association des coordonnateurs des EPLE (établissement public local d’enseignement) de Nouvelle-Aquitaine). Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA, une estimation du nombre de…
Nombre de repas par jour et par an par établissement du 2nd degré des secteurs public et privé
Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 2nd degré (collèges, lycées et lycées professionnels) des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à l'année 2017 et sont issues de la base de données ACCÉ du Ministère de l'éducation nationale.
Liste des 129 communes du périmètre d'étude de la seconde Charte du PNR de Millevaches en Limousin
Cette liste définit les 129 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin (SP12-06-0032).
Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation, Directive inondation
Ce jeu de données contient les enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de…
FINESS - France - Autorisations de Médecine, Chirurgie, Obstétrique (MCO)
Autorisations des structures FINESS en Médecine, Chirurgie, Obstétrique (MCO)
Nombre de repas par jour et par an par établissement agricole des secteurs public et privé
Le tableau reprend, pour chaque établissement agricole des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à la rentrée 2018-2019 et sont issues du système d'information DéciEA (Décisionnel de l'enseignement agricole) de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER) du Ministère de l'…
PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Document PPRN sur OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Actes de classement (table)
Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Actes de classement
Fichiers MAJIC / FANTOIR Janvier 2018
Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations Cadastrales) qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales. Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies »…
Types de risque traités dans les PPRN multirisques en Charente-Maritime.
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
Liste des 121 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin
Cette liste définit les 121 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin.
Table non géométrique Multi-aléas du PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d'aléa
PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ASASP-ARROS (64064), département des Pyrénées-Atlantiques
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
Nuisance - Cartes de Bruit Stratégiques de la Départementale D956B en Loir-et-Cher
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…
Directive inondation - Enjeux rapportés du territoire à risque important d'inondations (TRI) du littoral Charentais
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…
Nouvelle-Aquitaine : Réserves Naturelles Régionales (RNR) - Actes de classement
Table contenant la référence des actes de classement en réserve naturelle régionales, pour la région Nouvelle-Aquitaine. Ressource non géographique qui contient la référence de tous les actes de classement de l'espace naturel à protéger en réserve naturelle régionale.
PPR PAU (64DDTM20050023) - Document PPRN sur PAU (64445), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
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téléchargeable
non
× 16
oui
× 15
publié sur data.gouv.fr
non
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oui
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type
Jeu de données
× 30
Jeu de données non-géographique
× 1
catalogue
Géo-IDE
× 9
GéoGrandEst
× 1
Géoplateforme17
× 1
organisation
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 9
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 5
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 5
Bordeaux Métropole
× 3
DDTM Charente-Maritime
× 3
PNR de Millevaches en Limousin
× 3
ARS
× 1
CSI
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 1