Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Commune de Sainte-Ménéhould. Les données sont valides du 2019-09-30 au 2020-08-31 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté d'Agglomération de St Dizier, Der et Blaise. Les données sont valides du 2018-12-25 au 2019-12-24 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Ville d'Obernai. Les données sont valides du 2019-08-26 au 2020-07-04 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté de Communes Terres Touloises. Les données sont valides du 2019-09-12 au 2020-06-30 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Redécoupage des cantons défini par la loi du 17 mai 2013 et les décrets d'application publiés en février et mars 2014. Ce nouveau découpage est utilisé à partir des élections de 2015. En application de la loi, les cantons permettent l'élection des conseillers départementaux au sein de l'assemblée départementale, rebaptisée conseil départemental. Le scrutin est majoritaire, binominal et paritaire. Chaque nouveau canton est représenté…

Nombre de voies du réseau routier national métropolitain au 01/01/2019, bretelles incluses. Ces données sont issues du SIGR (système d'information sur la gestion du patrimoine routier national), elles ont fait l'objet d'une transformation pour être conformes à la nomenclature INSPIRE. Référence au règlement INSPIRE: 7.7.1.4

Le Modèle Numérique de Terrain au format Raster TIFF a été généré à partir des données brutes : lignes de ruptures de pentes et points cotés au sol. La taille des pixels est de 2 m.

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté d'Agglomération de Chaumont, du Bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles. Les données sont valides du 2019-10-11 au 2020-01-04 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté de Communes du Bassin de Pont-À-Mousson. Les données sont valides du 2019-08-01 au 2020-08-31 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey. Les données sont valides du 2019-09-01 au 2020-08-31 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mise à jour 2019-06-01. La Région, l’État, l'Etablissement Public Foncier, et la Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes globaux d'attractivité de centres-villes et bourgs. L’Etat et le Conseil régional mobilisent ces financements dans le cadre du volet territorial du Contrat de plan 2015-2020. Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les…

Localisation des espaces de médiation numérique en Seine-Saint-Denis, c'est à dire les les lieux d'accès public à Internet à but non lucratif qui proposent un accompagnement, individuel ou collectif, pour l'apprentissage des outils et usages numériques.

Communes existantes au 1er janvier 2019 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données contient les arrondissements.

Régions existantes au 1er janvier 2019

En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point de vue SIG, une identification et une description des séquences paysagères, une identification des éléments remarquables présent sur ou aux abords des canaux et un diagnostic technique des différents éléments paysagers nécessitant une…

Les données de cette couche correspondent aux différentes zones réglementaires correspondant aux secteurs du PPRL Côte de Jade exposés au risque de submersion marine approuvé le 12 février 2019 et opposable le 27 mars 2019. Ces zones ont été définies selon les deux échéances étudiées (actuelle et à l'horizon de 100 ans). Elles résultent du croisement du degré d'exposition au risque de submersion marine (aléa) et de l'occupation des…

Ces données représentent la hauteur (NGF-IGN69) de la submersion marine pouvant être atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l'événement Xynthia + 60cm (événement de référence) du PPRL. Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du PPRL. Ces données sont annexées au règlement du PPRL.

Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale *) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2018. Les données élémentaires de l'…

Carte de type « a » délimitant, par niveau d'isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 50 dB(A) à 70 dB(A) - Réseau autoroutier et réseaux national, départemental - arrêté du 11/12/2018.

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures ferroviaires en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 62 dB(A) - arrêté du 11/12/2018