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Licence Ouverte 2.0
organisation
DDT Côte-d'Or
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DDT Puy-de-Dôme
2 jeux de données trouvés.

Zonage des aléas du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or

La position des campings est représentée par un point aléatoirement situé à l’intérieur de l’emprise du camping.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Assiette de servitude A7 relative aux forêts de protection - PUY-DE-DÔME

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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